Conditions générales

Le site fournit des informations sur le projet du Parc Eolien de Cense.

Il est édité par EOLFI, SAS au capital de 25.279.100 €, immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 477 951 644 , dont le siège social est 10, place de Catalogne, 75014 Paris, France et dont le numéro de téléphone est +33 (0)1 40 07 95 00.
Le responsable de la publication est Stéphane Cicolella, président d’EOLFI SAS.
Le site est réalisé par sadesign et est hébergé par OVH : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – +33 9 72 10 10 07.

DROITS PROTÉGÉS

Les éléments constituant le présent site, développés par EOLFI ou pour leur compte (ci-après « le Contenu »), sont protégés par la législation applicable en matière de droit d’auteur, de droit des marques, de droit des dessins et modèles et de concurrence déloyale.

Le Contenu comprend, notamment, l’architecture, la charte graphique (incluant les couleurs, les polices de caractère et l’organisation graphique des écrans), ainsi que l’ensemble des informations et éléments disponibles sur le site Internet, tels que notamment les textes, articles, photographies, illustrations, images, marques et logos, données, bases de données et tous éléments sonores (tels que voix, musiques ou bruitages) et visuels fixes ou animés (tels que animations graphiques ou séquences audiovisuelles), les développements logiciels spécifiques, les programmes téléchargeables.

Le contenu est la propriété de EOLFI ou de ses prestataires techniques.

Toute reproduction, représentation, diffusion et/ou exploitation de tout ou partie du Contenu, par quelque moyen, sous quelque forme et à quelque fin que ce soit, est interdite, sauf autorisation expresse préalable et écrite de EOLFI. En tout état de cause, et sous réserve de ce qui précède, devront être clairement indiqués la source (le présent Site et EOLFI), ainsi que, le cas échéant, le nom de l’auteur.

Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi, nonobstant tout autre recours de EOLFI.

RESPONSABILITÉ

EOLFI exclut toute garantie quelle qu’elle soit quant au contenu, et notamment toute garantie de qualité, d’adéquation à un usage particulier, de propriété et d’absence de contrefaçon. En outre, EOLFI exclut toute responsabilité quelle qu’elle soit, s’agissant des dommages directs ou indirects, accessoires ou incidents, pertes de données ou de profit, résultant de, ou liés à l’utilisation ou au fonctionnement du présent Site et du contenu.

Par ailleurs, le site est susceptible de contenir des inexactitudes ou des erreurs typographiques.

Des changements et mises à jour sont régulièrement effectués sur le présent site. A cet égard, EOLFI se réserve le droit d’apporter toute modification, rectification ou changement, à tout moment.

Les liens figurant sur le présent Site vous font quitter le Site. Ces liens sont fournis pour votre seule commodité, et n’impliquent aucune approbation ou visa desdits sites par EOLFI. Les sites cibles ne sont pas sous le contrôle de EOLFI, et ces dernières ne sont nullement responsables du contenu de ces sites, des liens qu’ils contiennent, des produits ou services qu’ils proposent, ou des changements ou mises à jour qui leur sont apportés.

Les marques, noms de produits ou services, noms de domaine et les dénominations de sociétés mentionnés sur le présent Site restent la propriété de leurs titulaires respectifs.

La mention de liens ou des marques, noms, services, noms de domaine et dénomination d’autres sociétés n’implique aucunement l’existence d’une association quelconque entre EOLFI et ces sociétés, produits ou services, marques, noms ou dénominations en cause.